Motifs de blocages:
- Selon le paramètre Progemi:
- La différence entre le montant du marché et le montant cumulé de la facture est supérieure à xx € (xx = montant limite paramétré).La différence en pourcentage entre le montant du marché et le montant cumulé de la facture est supérieure à xx % (xx = pourcentage limite paramétré).
- La facturation du marché est considérée comme terminée dans Progemi.
Dans Progemi, l’utilisateur peut rattacher des marchés complémentaires (commandes additives globalisées) à un marché principal pour que tout soit facturé ensemble.Si au moins un marché complémentaire n’est pas considéré comme accepté/validé par l’artisan dans Progemi, création de la facture impossible (le numéro de marché renseigné dans Zeendoc pour facturer est celui du marché principal).
- Le numéro de marché renseigné n’est pas synchrone avec les codes dossier, artisan et lot renseignés.
- Si le numéro de marché renseigné correspond à un marché complémentaire globalisé à un marché principal, impossible de créer la facture (c’est celui du marché principal qui fait foi).
- Si un montant de Frais divers est renseigné alors que la table de gestion des frais n’est pas paramétrée dans la fiche de l’artisan dans Progemi.
- Date de la facture invalide (je ne sais pas s’il existe déjà un contrôle automatique sur la validité des champs date par Zeendoc).
- Le code dossier renseigné correspond à un dossier annulé dans Progemi.
- Le paramétrage général du module Facturation Sous-traitant de Progemi n’a pas encore été effectué.
- Le code dossier renseigné correspond à un chantier clôturé (livré) dans Progemi.
- Le paramétrage général du module Facturation Sous-traitant de Progemi n’a pas encore été effectué.
- Les informations concernant l’assurance décennale de l’artisan dans Progemi ne sont pas à jour (date de validité). Même chose si la date de validité de l’assurance décennale de l’artisan n’est pas en conformité avec la date de la Déclaration règlementaire d’ouverture du chantier (DROC)
- Les informations concernant l’assurance civile de l’artisan dans Progemi ne sont pas à jour (date de validité).
- Les informations concernant au moins une des assurances complémentaires de l’artisan dans Progemi ne sont pas à jour (date de validité).
- Il y a déjà une facture avec le numéro XXX pour l’artisan XXX dans Progemi.
Les 15 points précédents sont des motifs de blocage concernant une facture liée à ce qu’on appelle un lot « classique », c’est-à-dire que la facture va obligatoirement correspondre à un marché (ou commande) passé au préalable (d’où le fait de devoir renseigner un numéro de marché correspondant dans le classeur).
Depuis avril 2025, le traitement a quelque peu évolué avec l’intégration en parallèle de la gestion de factures liées à des lots dits « particuliers » dans Progemi.
Ces factures ne sont pas reliées à des marchés.
Pour ces factures, il n’est donc pas nécessaire de renseigner un numéro de marché (index Zeendoc) et donc le document est soumis à moins de contrôles lors de son passage dans le connecteur (les contrôles liés au marché sont obsolètes – 1-3-4-5-6)
Par contre, il y a un motif d’erreur supplémentaire uniquement valable pour ce cas là :
- La marge n’a pas encore été validé pour le dossier
Ce motif signifie qu’il faut obligatoirement que le métré actualisé pour le dossier correspondant existe dans Progemi et qu’il contienne au moins un ouvrage faisant partie du lot.
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