Multi TVA, rajouter un taux de TVA dans la répartition du PV

Créé par Cédric GAUVRIT, Modifié le Jeu, 25 Juill., 2024 à 9:49 H par Marina FOUCAUD

Suite à des modifications qui impliquent un autre taux (exemple taux TVA à 5,5% sur un avenant que nous ne pouvons choisir), il faut à ce moment là la rajouter dans la répartition du PV du dossier.

Attention! Si vous avez déjà commencé la facturation (appels de fonds) et que la TVA n'était pas en amont dans le dossier, ce n'est pas possible.

Depuis la fiche client il y a possibilité rajouter dans la répartition du prix de vente du dossier (fiche dossier>Contrat>contrat TTC>) la ligne à 5.5% avec un PV à 0 Euro. Pour cela il faut cliquer sur le "S" à côté de "Contrat TTC", exemple:

Ensuite dans la saisie de l'avenant dossier le choix 5,5 sera disponible.