Facture réception : régularisation de TVA sur la DO

Créé par Angeline LVOWITSCH, Modifié le Mer, 22 Janv. à 12:31 H par Angeline LVOWITSCH

Principe de la régularisation de TVA lorsqu'il y a de la DO et/ou GL :

Calcul du montant TTC de la situation de réception (cumulé 100%) :

Réception TTC = Prix de vente global TTC - Total facturé TTC

Dans le cas où une GL et une DO sont incluses dans le montant TTC du contrat de départ (Dont DO différent 0 & Dont GL différent de 0, assurances non soumises à TVA) :

Réception HT = ((Réception TTC - DO - GL)/(1+(Taux TVA / 100))) + DO + GL

Dans le cas où il n'y a que de la GL :

Réception HT = ((Réception TTC - GL)/(1+(Taux TVA / 100))) + GL

Dans le cas où il n'y a que de la DO :

Réception HT = ((Réception TTC - DO)/(1+(Taux TVA / 100))) + DO